VOS DEPLACEMENTS

Des places assises sont réservées par ordre de priorité aux : invalides de guerre, du travail ou civils, femmes enceintes, personnes accompagnées d’enfants de moins de 4 ans, personnes âgées de plus de 65 ans.

• Les enfants de moins de 4 ans voyagent gratuitement, sans titre de transport.
• Dans le métro et le tram, les enfants de moins de 10 ans doivent être accompagnés d’une personne majeure capable de les surveiller.
• Les poussettes sont admises dans le métro, le tram ou les bus, et transportées gratuitement à la condition qu’elles soient dotées d’un système de blocage des roues. Elles doivent être logées sur un emplacement réservé aux fauteuils roulants s’il n’est pas déjà occupé.
• Dans le métro, l’usage des escaliers fixes ou mécaniques leur est interdit.
• Pendant le voyage, les enfants peuvent rester dans la poussette, ceintures attachées.
• En période d’affluence, il est conseillé de plier les poussettes et que les enfants voyagent portés par la personne qui les accompagne.

Dispositions générales :
Les chiens de première catégorie, dits d’attaque, sont interdits dans tous les transports en commun ou locaux ouverts au public et doivent, sur la voie publique, être muselés et tenus en laisse par une personne majeure.
Les chiens de deuxième catégorie, dits de garde ou de défense, doivent, quand ils sont autorisés à être transportés, être muselés et tenus en laisse par une personne majeure.

Les animaux quand ils sont admis à voyager, ne doivent en aucun cas :

• occuper une place assise
• salir les lieux
• constituer une gêne ou une menace à l’égard des voyageurs

Dispositions particulières
L’accès aux transports en commun est accepté et gratuit, dans le métro, le tram et les autobus, uniquement pour :

• les chiens guides d’aveugles tenus en laisse,
• les animaux domestiques de petite taille pouvant être portés sous le bras,
• les animaux transportés dans des panières fermées.

Le transport des chiens ne pouvant être portés et des chiens de la 2e catégorie est accepté uniquement en autobus et dans le tram à la double condition :

• que le gardien s’acquitte d’un titre de transport supplémentaire pour le chien,
• que le chien soit muselé et tenu en laisse.

Vu l’article L 211-16 du code rural, Vu l’arrêté du 27 avril 1999 modifié,
Vu l’arrêté préfectoral du 27 juin 2007 portant approbation du règlement de sécurité du métro
Tout manquement aux obligations susvisées est puni des peines prévues pour les contraventions de 2e classe, sans préjudice des verbalisations encourues pour non-respect de la réglementation.

• Seuls les petits colis et bagages à main, pouvant être portés par une seule personne sont acceptés et transportés gratuitement.
• Les poussettes et les porte-provisions sont transportés gratuitement.
• Les vélos pliants sont admis à bord du métro, du tram et des bus, à condition d’être pliés et de ne pas gêner les autres voyageurs.
• Les vélos sont autorisés à bord du tram en heures creuses (non autorisés de 7h à 9h et de 16h à 19h en semaine)
• Le transport des matières dangereuses (inflammables, toxiques ou explosives) est formellement interdit dans le métro, le tram et les bus.

À l’intérieur du métro, du tram et des bus, il est interdit :

• de fumer
• de troubler l’ordre et la tranquillité des autres voyageurs
• de gêner les voyageurs ou le personnel dans les passages et accès
• de souiller et dégrader le matériel, par exemple en posant les pieds sur les sièges
• de quêter, de distribuer ou de vendre quoi que ce soit sans autorisation de Tisséo
• d’y accéder avec des rollers, patins ou planche à roulettes aux pieds, pour des raisons de sécurité.

En utilisant les transports en commun, votre déplacement émet 144g de CO2 par kilomètre pour les véhicules à traction thermique, et 6,62g de CO2 par kilomètre pour les véhicules à traction électrique.

Moyenne nationale calculée sur les réseaux des agglomérations françaises de plus de 250 000 habitants // Décret n°2011-1336 du 24 octobre 2011